Catalogues
Paper - CD-ROM & Internet
Design, Artwork, Publication

Mentions l?les du site
www.abaqueinside.com

Glossaire :

- Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site www.abaqueinside.com.
- Informations personnelles : ? les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent ? (article 4 de la loi n? 78-17 du 6 janvier 1978).

Ours :

En vertu de l'article 6 de la loi n? 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'?nomie num?que, il est pr?s?ux utilisateurs du site www.abaqueinside.com l'identit?es diff?nts intervenants dans le cadre de sa r?isation et de son suivi :
Le propri?ire et/ou ?teur est une personne morale.
Propri?ire et/ou ?teur du site : Abaque
Statut : SARL - RCS : RCS Nanterre B 379 373 566
Adresse ?teur : Immeuble Suresnes 2000, 9-11 rue Beno?Malon, 92156 Suresnes, France
Responsable publication : Thierry Nivelet, G?nt
Mail responsable publication : infos@abaqueinside.com
Webmestre : tnivelet@abaqueinside.com
H?rgeur : Abaque - RCS : RCS Nanterre B 379 373 566
Adresse h?rgeur : 9-11 rue Beno?Malon , 92156 Suresnes, France

Informations personnelles collect? :

En France, les donn? personnelles sont notamment prot?es par la loi n? 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n? 2004-801 du 6 ao?04, l'article L. 226-13 du Code p?l et la Directive Europ?ne du 24 octobre 1995.

A l'occasion de l'utilisation du site www.abaqueinside.com, sont notamment recueillies les donn? suivantes :
- l'adresse Internet URL des liens par l'interm?aire desquels l'utilisateur a acc? au site www.abaqueinside.com.
- Le fournisseur d'acc?de l'utilisateur ;
- L'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout ?t de cause Abaque ne collecte des informations personnelles relatives ?'utilisateur (nom, adresse ?ctronique, coordonn? t?phoniques) que pour le besoin des services propos?par le site www.abaqueinside.com. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il proc? par lui-m? ?eur saisie.
Il est alors pr?s? l'utilisateur du site www.abaqueinside.com le caract? obligatoire ou non des informations qu'il serait amen? fournir.

L'utilisateur justifiant de son identit?ispose de la possibilit?e solliciter aupr?de Abaque, ?'adresse ?ctronique infos@abaqueinside.com :
- la v?fication des donn? ?aract? personnel le concernant ayant fait l'objet d'une collecte par Abaque ou pour son compte ;
- les informations ayant trait aux finalit?de traitement de ces donn? ;
- les informations ayant trait a l'identit?t au rattachement g?raphique des destinataires de ces donn? ;
- la communication d'une copie de ces donn? d?vr?gratuitement, dans la mesure o? telle demande n'est pas abusive, notamment par son caract? r?titif et disproportionn?br />
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.abaqueinside.com n'est :
- collect??'insu de l'utilisateur ;
- publi??'insu de l'utilisateur ;
- ?ang? transf?e, c?e ou vendue sur un support quelconque ?es tiers. Seule l'hypoth? du rachat de Abaque et de ses droits permettrait la transmission desdites informations ?'?ntuel acqu?ur qui serait ?on tour tenu de la m? obligation de conservation et de modification des donn? vis ?is de l'utilisateur du site www.abaqueinside.com.

Au d?urant Abaque est autoris?) ?ffectuer des ?des et analyses statistiques sur l'utilisation et la typologie des utilisateurs du site www.abaqueinside.com, sous r?rve de confirmer l'anonymat de ces derniers.

Rectification des informations nominatives collect?

Conform?nt aux dispositions de l'article 34 de la loi n? 48-87 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit de modification des donn? nominatives collect? le concernant. Pour ce faire, l'utilisateur envoie ?b>Abaque :
- un courrier ?ctronique ?'adresse infos@abaqueinside.com ,
- un courrier ?'adresse Immeuble Suresnes 2000, 9-11 rue Beno?Malon, 92156 Suresnes, France ,
en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonn? physiques et/ou ?ctroniques, ainsi que le cas ??t la r?rence dont il disposerait en tant que membre du site www.abaqueinside.com.
La modification interviendra dans des d?is raisonnables ?ompter de la r?ption de la demande de l'utilisateur.

D?aration cnil :

Le site www.abaqueinside.com collectant des informations personnelles de ses utilisateurs, il a fait l'objet d'une d?aration pr?able aupr?de la cnil enregistr?sous le num? de r?piss?b>attente.

Cookies :

Un ? Cookie ? permet l'identification de l'utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site www.abaqueinside.com et l'acc?ration de la mise en page du site gr? ?'enregistrement d'un l?r fichier de donn? sur son ordinateur.
L'utilisateur reconna??e inform?e cette pratique et autorise Abaque ? proc?r.
En tout ?t de cause Abaque s'engage ?e jamais communiquer le contenu de ces ? Cookies ? ?es tierces personnes, sauf en cas de r?isition l?le.
L'utilisateur peut refuser l'enregistrement de ? Cookies ? ou configurer son navigateur pour ?e pr?nu pr?ablement ?'acception les ? Cookies ?. Pour ce faire, l'utilisateur proc?ra au param?age de son navigateur ?artir du menu ? outil ? pour Microsoft Internet Explorer 5 ou 6.0, ou du menu ? Edition ? pour Netscape 6 ou 7.

Droits d'auteur :

La totalit?es ?ments du site www.abaqueinside.com, notamment les textes, pr?ntations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et pr?sions compl?ntaires, la propri? intellectuelle exclusive de Abaque ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs repr?ntations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conform?nt aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propri? intellectuelle. Toute personne y proc?nt sans pouvoir justifier d'une autorisation pr?able et expresse du d?nteur de ces droits encourt les peines relatives au d?t de contrefa? pr?es aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propri? intellectuelle.
En outre, les repr?ntations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de donn? contenue dans le site www.abaqueinside.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n?98-536 du 1er juillet 1998 relative ?a protection juridique des bases de donn?.
En tout ?t de cause, sur toute copie autoris?de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention ? Copyright 2006 Abaque tous droits r?rv??.

Marques :

Les marques et logos contenus dans le site www.abaqueinside.com sont d?s?par Abaque, ou ?ntuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne proc?nt ?eurs repr?ntations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions pr?es aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propri? intellectuelle.

Pr?sions compl?ntaires relatives aux marques et droits d'auteur figurant sur le site www.abaqueinside.com :

Concepteur multim?a et graphisme : Thierry Nivelet - Cr?ts : Valeo Service
Lise Charmel
Monopanel
Usinor Arcelor

Ces mentions l?les et conditions d'utilisation ont ? cr?s sur le site www.mentions-legales.fr (copyright Diagnostic et Formation - tous droits r?rv?.

Nature publicitaire du contenu :

En tout ?t de cause, Abaque informe le cas ??t l'internaute de la nature publicitaire des contenus du site www.abaqueinside.com.

Observations et suggestions :

Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site ?'adresse ?ctronique infos@abaqueinside.com.

Date de la derni? mise ?our :

La derni? mise ?our des mentions l?les date du 2005-10-20.

Les principales lois concern? :

- Loi n? 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifi?par la loi n? 2004-801 du 6 ao?04 relative ?'informatique, aux fichiers et aux libert?
- Loi n? 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'?nomie num?que.

Ces mentions l?les ont ? cr?s sur le site www.mentions-legales.fr - copyright Diagnostic et Formation - tous droits r?rv?

** FIN DU TEXTE DES MENTIONS LEGALES **